TheAfriForge — Français
Mentions legales
Informations legales et de publication du site TheAfriForge.
Editeur du site
Le site TheAfriForge est edite par l’initiative TheAfriForge, fondation africaine du logiciel libre et de la souverainete numerique.
- Nom du projet : TheAfriForge
- Objet : developpement et gouvernance de communs numeriques open source en Afrique
- Contact editorial : contact@theafriforge.org
- Contact legal : legal@theafriforge.org
Direction de la publication
La direction de la publication est assuree par l’equipe de coordination TheAfriForge.
Statut et informations administratives
TheAfriForge opere comme une initiative a but non lucratif orientee interet general.
Les informations administratives complementaires (forme juridique, identifiants, siege social) sont communiquees sur demande legitime via legal@theafriforge.org.
Hebergement
Le site est heberge sur une infrastructure technique administree pour le compte de TheAfriForge.
- Contact technique : infra@theafriforge.org
Accessibilite du service
TheAfriForge met en oeuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accessibilite du site 24h/24 et 7j/7.
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Propriete intellectuelle
Les contenus du site (textes, elements graphiques, marques et logos), sauf mention contraire, sont proteges par les lois applicables.
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Conditions d’usage
L’utilisateur s’engage a utiliser le site de maniere loyale, legale et sans porter atteinte a la securite, l’integrite ou la disponibilite des services.
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- l’extraction massive de contenus sans autorisation
- les tentatives d’intrusion ou de perturbation des services
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Responsabilite
TheAfriForge met en oeuvre des moyens raisonnables pour garantir l’exactitude des informations publiees. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
L’utilisation des informations presentes sur ce site se fait sous la seule responsabilite de l’utilisateur.
TheAfriForge ne peut etre tenu responsable des dommages indirects lies a l’acces ou a l’usage du site, dans les limites prevues par les lois applicables.
Liens externes
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Protection des donnees personnelles
Le traitement des donnees personnelles est detaille dans la Politique de confidentialite du site.
Pour toute demande relative a vos donnees : privacy@theafriforge.org
Droit applicable et juridiction
Les presentes mentions sont interpretees conformement au droit applicable au lieu d’etablissement de l’entite operatrice et, le cas echeant, aux regles internationales applicables.
En cas de litige, une resolution amiable est privilegiee avant toute procedure contentieuse.
Mise a jour
Derniere mise a jour : 17 mai 2026.